CONSEIL MUNICIPAL

Retrouvez ci-dessous les compte-rendus et délibérations des conseils municipaux de la ville de La Lande-de-Fronsac.

Conseils municipaux en vidéo

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VIDEOS CONSEILS MUNICIPAUX

ARRETÉS

arrêté municipal A2026-11

arrêté municipal A2026-10

arrêté municipal A2026-9

arrêté municipal A2026-8

arrêté municipal A2026-7

arrêté municipal n°07/26

arrêté municipal n°06/26

arrêté municipal du 19 juin 2026

DÉCISION DU MAIRE

Décision du maire 2026-1

Procès verbaux

Procès verbale du Conseil Municipal du 30 avril 2026

Procès verbale du Conseil Municipal du 15 avril 2026

Procès verbale du Conseil Municipal du 28/01/2026

délibérations

Déliébration 2026:55 motion pour la transparence financiere ert administrative de la commune

Délibération 2026:54 changement d'opérateur de télétransmission des actes

Delibération 2026:53 adoption des règles de publication des actes

Délibération 2026:52 autorisation de signer la convention de servitude avec enedis

Délibération 2026:51 modification de la délibération 09

Délibération 2026:49 autorisation de recrutement

Délibération 2026:47 adhésion à la charte partenariale

Délibération 2026:45 affectation du résultat n°2

Délibération 2026:45 budget supplémentaire n°1

Délibération 2026:44 approbation du PV 30 juin 2026

Délibération 2026:42 approbation du règlement intérieur de l'accueil périscolaire

Délibération 2026:41 approbation u règlement intérieur du restaurant scolaire

Délibération 2026:40 modification de la composition de la commission enfance et jeunesse

Délibération 2026:39 autorisation du recours au service d'accompagnement a la gestion des archives du centre de gestion de la gironde

Délibération 2026:38 transfert du patrimoine suite a transfert de la compétence "aménagement de l'espace communautaire" zac de billot

Délibération 2026:37 compte financier unique 2025

Délibération 2026:36 approbation du procés-verbal du 05/05/2026

délibération 2026:35 fixation des tarifs de valorisation des espaces municipaux

Délibération 2026:34 fixation des tarifs des services funéraires et des locations de salle et espaces municipaux

Délibération 2026:33 désignation des représentants de le commune au sein de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)

Délibération 2026:32 création au tableau des effectifs d'un poste de charge de la gestion financière, budgétaire et comptable, élaboration et suivi des conseil municipaux

Délibération 2026:31 création au tableau des effectifs d'un poste charge de la gestion des ressources humaines, élaboration et suivi des CM

Délibération du 30 avril 2026-30

Délibération du 30 avril 2026-29

Délibération du 30 avril 2026-28

Délibération du 30 avril 2026-27

Délibération du 30 avril 2026-26

Délibération du 30 avril 2026-25

Délibération du 30 avril 2026-24

Délibération du 30 avril 2026-23

Délibération du 24 avril 2026-22

Délibération 2026:21 désignation du correspondant défense

Délibération 2026:20 désignation des représentants au syndicat mixte du scot du libournais

Délibération 2026:19 désignation des représentants de la commune au sein du sivu du chenil du libournais

Délibération 2026:18 désignation des délégués et représentants de la commune au sein du syndicat départemental énergies et environnement de la gironde

Délibération 2026:17 adoption du règlement intérieur du conseil municipal- mandat

Délibération 2026:16 approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15/04/2026

Délibération 2026:15 approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal d'installation du 28/03/2026

Délibération 2026:14 délégation de compétences au maire dans le cadre de la gestion du personnel communal

Délibération 2026:13 autorisation donnée au maire pour l'ouverture et la gestion des comptes bancaires et la signature des documents afférents

Délibération 2026:12 autorisation donnée au maire d'engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif

Délibération 2026:11 création des commissions municipales permanentes et fixation de leur composition

Délibération 2026:10 fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints

Délibération 2026:09 délégation du conseil municipal au titre de l'art

Délibération 2026:08 adoption du procès verbal de la séance du 25/02/2026 séance du 28/03/2026

Délibération 2026:07 élection des adjoints au maire

Délibération 2026:06 fixation du nombre d'adjoints au maire

Délibération 2026:05 élection du maire

Délibération 2026:05 délibération du conseil municipal convention de servitude

Délibération 2026:04 adoption procès-verbal du 28/01/2026

Délibération 2026:03 Plan de financement demande DETR luminaires leds plaine des sports- parc arbres des naissances- Parking salle polyvalente

Délibération 2026:02 Plan de financement demande DETR rénovation energétique école élémentaire changement chauffage- Pac AIR/AIR

Délibération du 17 décembre 2025-1

liste des Délibérations

LISTE DELIBERATIONS CM 25-02-2026

LISTE DELIBERATIONS CM 28-01-2026

LISTE DELIBERATIONS CCAS 09-10-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 03-10-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 24-09-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 18-06-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 14-05-2025

LISTE DELIBERATIONS CCAS 12-05-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 08-04-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 27-03-2025

LISTE DELIBERATIONS CM 06-11-2024

LISTE DELIBERATIONS CM 19-09-2024

LISTE DELIBERATIONS CM 23-05-2024

LISTE DELIBERATIONS CM 11-04-2024

LISTE DELIBERATIONS CM 12-10-2023

LISTE DELIBERATIONS CM 03-07-2023

LISTE DELIBERATIONS CM 03-04-2023

LISTE DELIBERATIONS CM 16-03-2023

COMPTE-RENDUS

Conseil municipal du 28 janvier 2026

Conseil municipal du 17 décembre 2025

Conseil municipal du 24 septembre 2025

Conseil municipal du 18 juin 2025

Conseil municipal du 14 mai 2025

Conseil CCAS du 12 mai 2025

Conseil municipal du 8 avril 2025

Conseil CCAS du 8 avril 2025

Conseil municipal du 27 mars 2025

Conseil municipal du 11 décembre 2024

Conseil municipal du 06 novembre 2024

Conseil municipal du 19 Septembre 2024

Conseil municipal du 24 juin 2024

Conseil municipal du 11 avril 2024

Conseil municipal du 11 mars 2024

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Conseil municipal du 12 octobre 2023

Conseil municipal du 16 mars 2023

Conseil municipal du 29 juin 2022

Conseil municipal du 16 mai 2022

Conseil municipal du 6 avril 2022

Conseil municipal du 14 mars 2022

Conseil municipal du 3 février 2022